Alors que jusque-lĂ , la hauteur sous plafond dâun logement devait ĂȘtre de 2,20 mĂštres minimum, le dĂ©cret habitat parle dĂ©sormais de « volume habitable suffisant » avec un seuil fixĂ© Ă 20 m3. Pour peu quâon puisse bien allonger ses jambes, pas besoin de trop relever la tĂȘte.
LâAlpil a fait ses calculs. Avec une surface au sol de 11,2 m2 et une hauteur sous plafond de 1,80 m, un logement est dans les clous. Et le taudis de ClĂ©ment Adjei passe dĂ©sormais sous les radars⊠Conforme !
MalgrĂ© une rĂ©daction du dĂ©cret ambiguĂ« ou approximative, les normes en termes de luminositĂ© naturelle inquiĂštent Ă©galement. Selon une interprĂ©tation pessimiste du texte, il se pourrait quâun Ă©clairement suffisant ne soit nĂ©cessaire que dans une seule piĂšce du logement. Un sous-sol avec une seule fenĂȘtre deviendrait Ă©ligible Ă la location. « On attend la jurisprudence sur ce point, le dĂ©cret nâest pas clair », prĂ©cise Ludovic de SolĂšre. [pour arriver Ă une jurisprudence il faudra des annĂ©es de procĂ©dures diverses..., ndc]
Autre motif dâinquiĂ©tude, le nouveau dĂ©cret pose des exigences minimales sur la ventilation des logements, alors que les professionnels de la rĂ©novation Ă©nergĂ©tique bataillent depuis des annĂ©es pour faire reconnaĂźtre son caractĂšre impĂ©ratif pour Ă©viter une accumulation dâhumiditĂ© et une concentration de pollution intĂ©rieure.
« Ouvrir les fenĂȘtres nâest pas suffisant pour assurer un bon renouvellement de lâair, comme lâindique pourtant le dĂ©cret. Cela revient en plus Ă faire porter aux occupants la responsabilitĂ© de la mauvaise ventilation », souligne Ludovic de SolĂšre.
Ce dĂ©cret permet aussi, dĂ©sormais, dâavoir des WC et une salle de bain hors du logement, Ă trente mĂštres de la piĂšce dâhabitation. « Il faut se rendre compte de ce que cela veut dire Ă lâusage, devoir se lever la nuit, marcher trente mĂštres pour aller aux toilettes », ajoute-t-il.
En marche ? Nous sommes lĂ avant NapolĂ©on III et le baron Haussmann (toilettes sur le palier des Ă©tages Ă©levĂ©s rĂ©servĂ©s aux domestiques et autres pauvres) pour revenir, par exception, Ă la fontaine et aux WC dans la cour. Renaissance sâĂ©pelle barbarie.